Politique de confidentialité

Responsable du traitement

• AZAR SELARL — Dr Michel Azar
• 35 Avenue Georges Clémenceau, 06000 Nice, France
• Pour toute question relative à vos données : m.azar@apex-medica.com

Données collectées

Le site présente, dans la section Patients étrangers, un formulaire d'envoi d'informations (zone anatomique concernée, description libre de la pathologie, dépôt de fichiers — imagerie ou comptes rendus). Ce formulaire est aujourd'hui une interface de démonstration : les données saisies ne sont ni transmises au cabinet, ni stockées sur un serveur, ni partagées avec un tiers. Elles restent dans la mémoire du navigateur et disparaissent à la fermeture de l'onglet ou au rafraîchissement de la page.

Aucun autre formulaire, inscription ou espace patient en ligne n'est actif sur le site. La prise de rendez-vous s'effectue exclusivement via Doctolib, soumis à sa propre politique (voir ci-dessous).

Les seules données techniques traitées sont les journaux de connexion générés automatiquement par l'hébergeur Vercel (adresse IP, user-agent, horodatage), à des fins exclusivement liées à la sécurité du service et à la prévention de la fraude.

Cette politique sera mise à jour dès lors que le formulaire Patients étrangers transmettra effectivement les données saisies (par exemple par envoi sécurisé au secrétariat). Les bases légales, durées de conservation et destinataires applicables aux données de santé seront alors détaillés.

Cookies

Aucun cookie de mesure d'audience, de publicité ou de profilage n'est déposé sur ce site. Il n'y a donc pas de bandeau de consentement à afficher.

Services tiers intégrés

Le site intègre deux services externes pour faciliter la prise de rendez-vous et l'orientation :

• Google Maps (iframe sur la page Contact) — affichage de l'adresse du cabinet. Google peut déposer ses propres cookies lors de l'interaction avec la carte. Sa politique : policies.google.com/privacy.
• Doctolib (lien sortant, pas d'iframe) — la prise de rendez-vous se fait sur le site Doctolib, soumis à sa propre politique : info.doctolib.fr.

Base légale

Les journaux de connexion sont conservés sur la base de l'intérêt légitime de l'éditeur (article 6.1.f du RGPD) à assurer la sécurité du service et la prévention d'abus.

Durée de conservation

Les journaux de connexion sont conservés 12 mois maximum, conformément à la recommandation de la CNIL pour les traces techniques de sécurité.

Transfert hors Union européenne

L'hébergeur Vercel est une société américaine. Les données techniques peuvent être traitées aux États-Unis dans le cadre des clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne (décision 2021/914/UE), qui encadrent les transferts vers les pays tiers et offrent un niveau de protection adéquat.

Vos droits

Conformément au RGPD (articles 15 à 22) et à la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit :

• d'accès à vos données
• de rectification des données inexactes
• d'effacement (« droit à l'oubli »)
• de limitation du traitement
• d'opposition au traitement
• à la portabilité de vos données

Pour exercer ces droits, contactez-nous à m.azar@apex-medica.com. Une réponse vous sera adressée sous un délai maximum d'un mois.

En cas de désaccord persistant, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : cnil.fr.

Mises à jour

Cette politique peut être mise à jour pour refléter l'évolution des services intégrés ou de la réglementation. La date affichée en haut de page indique la dernière révision.